Prévention environnement - Réglementation

Les dispositions locales

  • Le règlement intérieur : volet Santé Sécurité au Travail (en cours)
  • L'instruction générale (en cours)
  • Recommandations du CHSCT
  • Recommandations du médecin de prévention

Les dispositions du ministères de l'enseignement supérieur

Les dispositions européennes et nationales

Autres sources

Mis à jour le 24 avril 2019